Le site www.qtl-sup.fr propose des informations concernant la vie pratique de l’association QTL-Sup.
I Informations éditoriales
Éditeur
Association QTL-Sup
DISC / UFR-ST
16, Route de Gray
25030 Besançon Cedex
Directeur
de rédaction
Fabrice Bouquet, président de l’association
II Protection et traitement de données à caractère personnel
Le site www.qtl-sup.fr respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.
Droit des internautes : droit d’accès et de rectification
Conformément
aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à
l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent
d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression
des données qui les concernent. Ce droit s’exerce par voie postale, en
justifiant de son identité, à l’adresse suivante :
Association QTL-Sup
DISC / UFR-ST
16, Route de Gray
25030 Besançon Cedex
La politique du site www.qtl-sup.fr est en conformité avec la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Prestataire
d’hébergement
ovh
2, rue Kellermann
59100 Roubaix – France
III – Propriété Intellectuelle
Tous
les éléments présentés sur ce site sont protégés par le droit d’auteur
et plus largement par le droit de propriété intellectuelle. Toute
utilisation, modification, reproduction, représentation et traduction,
intégrale ou partielle, des éléments de ce site par quelque procédé que
ce soit, sans le consentement exprès de l’association QTL-Sup, donnera
lieu à des poursuites.
L’ensemble des informations, slogans, marques et logos cités sur ce site
sont la propriété de l’association QTL-Sup sauf indication contraire.
Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite
sans l’accord préalable et écrit de l’association QTL-Sup est interdite
et est susceptible de constituer un acte de contrefaçon de ses marques
déposées.
IV – Contenu du site
Les
informations contenues sur ce site sont mises à jour régulièrement.
Néanmoins, l’association QTL-Sup ne peut garantir que les informations
sont en permanence exactes et à jour.
L’association QTL-Sup ne pourra en aucun cas être tenue responsable des
dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès et de
l’utilisation de ce site.
Ce site est conforme à la législation française, et en aucun cas,
l’association QTL-Sup ne donne de garantie de conformité de ce site à la
législation locale qui vous serait applicable, dès lors que vous accédez
au site à partir d’autres pays.
V – Crédits images
©QTL-Sup